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Arrêté du 8 juillet 2008 portant création d'un comité national de
suivi des mesures nationales pour la radiothérapie (JO du 8 octobre 2008)
Ce comité, constitué auprès de la Ministre de la Santé, est notamment chargé d'orienter et d'animer la mise en place des mesures décidées
pour le renforcement de la qualité et de la sécurité de la radiothérapie oncologique et d'y proposer des compléments.